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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEBICO
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SEBITOP
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEBITOP
ETABLISSEMENTS SEBICO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98726437
Date de dépôt :
03/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/04/2018

Présentation de la marque SEBITOP

Déposée le 3 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEBICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEBITOP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEBICO domicilié(e) 36/40 rue Jean Allemane,93430 VILLETANEUSE (dossier no 2364669) - 93430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 090 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2364669) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBITOP est expirée depuis le 3 avril 2018.

ETABLISSEMENTS SEBICO a également déposé les autres marques suivantes : EPURFOS , SEBIDRAIN , SEBICO , SEBIDRAIN , FAN , KITAIR , ASPIROMATIC


ETABLISSEMENTS SEBICO Société Anonyme - 36/40 rue Jean Allemane,93430 VILLETANEUSE (dossier no 2364669) - 93430 - France - SIREN 542090899


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2364669) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2008 n°2364669 - Publication au BOPI 2008-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Extracteurs statiques pour conduits de fumée et de ventilation (parties métalliques de cheminée). Extracteurs statiques pour conduits de fumée et de ventilation (appareils de ventilation et d'aspiration). Extracteurs statiques pour conduits de fumée et de ventilation (parties non métalliques de cheminée).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.